Informations Juridiques

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).

1. Éditeur de l'entreprise

Enseigne commerciale

ANTIQUITE CANETOISE

Exploitant / Chef d'entreprise

Monsieur Joseph SOLES

Forme juridique

Entrepreneur Individuel (EI)

Numéro SIREN

435 100 193

Numéro SIRET (Siège principal)

435 100 193 00034

Code APE / NAF

4789Z – Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Activité principale

Vente et dépôt vente, brocante et antiquité en sédentaire et sur foires et salons.

Adresse du siège social

15 Promenade de la Côte Vermeille (15-19)
66140 Canet-en-Roussillon – France

Inscrit au RNE depuis le

01/04/2001

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site internet est Monsieur Joseph SOLES, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

3. Conception et Hébergement

Conception & Développement Web

Site conçu et développé par l'agence CodeV.
Site internet : https://code-v.fr

Hébergement du site

Le site est hébergé sur les infrastructures sécurisées de Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Site internet : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.